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-Définitions Le terme « Client » désigne la personne morale ou physique passant commande de produits sur le site marchand de www.sexshop-love-sexe.fr Le terme « Produit » désigne tout article quel qu’il soit, objet de la commande du Client, proposé à la vente sur www.love-sexe.fr conformément aux présentes conditions générales. Le terme « Fournisseur » désigne le site marchand www.sexshop-love-sexe.fr Le site www.love-sexe.fr est géré par love-sexe.fr -Produits La plupart des produits sont accompagnés d’une photo et d’une photo agrandie dite « loupe », permettant d’obtenir une vue plus détaillée du produit. Les produits présentés à la vente sont livrables dans le monde entier. Certains produits peuvent être géographiquement limités à la vente en France métropolitaine pour les cas suivants : Produits interdits à la vente dans certains pays par les autorités locales, produits ne pouvant pas être acheminés par les transporteurs habituels de love-sexe.fr car les conditions de volume ou format maximum sont dépassés. Les photographies chez le fournisseur illustrant les produits, à l’appui du texte de l’offre, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité du fournisseur ne peut être engagée. -Commande & Traitement Toute commande chez www.sexshop-love-sexe.fr suppose l’agrément du Client aux présentes Conditions générales. Ces dispositions, lisibles sur la page d’accueil du site à l’aide d’un lien hypertexte, sont consultables à tout moment. Chez www.sexshop-love-sexe.fr , le processus de validation de commande, par saisies successives de données, permet au Client d’éventuelles modifications de sa commande avant récapitulatif final et enregistrement définitif de celle-ci. La commande du Client est traitée par www.sexshop-love-sexe.fr . 6 g rue de la papeterie-91100 Corbeil essonnes - France Téléphone : 09.81.68.29.85 La livraison des produits est effectuée par laposte -Délai de livraison Les délais de livraison des produits varient selon la disponibilité des stocks. Les livraisons sont effectuées par Colipost en Colissimo Suivi. Une participation forfaitaire aux frais de transport et d'emballage est facturée en sus. La livraison sera effectuée du lundi au samedi à l'adresse de livraison que vous nous aurez indiquée en France ou en Belgique. Vous pouvez commander depuis l'étranger pour une livraison en France métropolitaine ou en Belgique. En général les délais de traitement, validation de la commande, emballage et expédition, sont de 2 a 3 Jours. -Prix de Vente Les prix des produits sont en Euro et TTC, ils sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement définitif de la commande. -Mode de Règlement Les achats chez www.love-sexe.fr peuvent être réglés en ligne par Carte Bancaire. via PAYPAL Le paiement du prix TTC de chaque produit est dû à www.sexshop-love-sexe.fr -Réclamation Pour toute commande de produits et de services Le Client dispose d’un délai légal de rétractation: de 7 jours pour les produits, à compter de la réception de ceux ci. A compter de l’enregistrement de la commande toute réclamation sur des produits doit être directement adressée àwww.sexshop-love-sexe.fr . 6 g rue de la papeterie-91100 Corbeil essonnes - France Téléphone : 09.81.68.29.85 -Informatique & Liberté Dans le cadre des commandes passées chez www.sexshop-love-sexe.fr , ce site recueille des données nominatives. Au moment de l’enregistrement final de sa commande, le Client doit donc expressément faire connaître son consentement ou son opposition à l’utilisation de ces données. En effet , les données tirées des commandes sont susceptibles d’être utilisées par www.sexshop-love-sexe.fr, au titre de fichier informatique de clientèle après déclaration à la CNIL, pour promouvoir des produits ou offrir des avantages divers. En cas d’opposition expresse d’un client au traitement informatique de ses données nominatives, la société love-sexe.fr se réserve le droit en respectant les règles du Code pénal et de l’article 9.1 du code civil de divulguer aux autorités policières et tout autre autorité légale, le nom de toute personne majeure inculpée ou mise en examen dans une affaire judiciaire en cours notamment en matière de fraude informatique. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès et de rectification des données informatiques le concernant. -Litiges Les litiges nés de l’utilisation du site www.sexshop-love-sexe.fr notamment en matière de constitution des commandes relèveront de la compétence du tribunal de Commerce de Paris Les présentes Conditions générales sont gouvernées par le Droit français. Love-Sexe.fr 6 G rue de la papeterie 91100 Corbeil Esonnes Télèphone:09.81.68.29.85 Déclaration : Icra Siret : 41356583900037 Ape:4791A
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